Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site, développés par TDV Profile SAS et ses filiales ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments, inclus disponibles ou accessibles sur et/ou à travers le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos , données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété exclusive de TDV Profile SAS et de ses filiales, de ses prestataires techniques ou de tout autre tiers ayant autorisé TDV Profile SAS ou ses filiales à l’utiliser.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de TDV Profile SAS ou des tiers concernés, et hors utilisations à des fins privées, et ce, conformément au Code de la propriété intellectuelle En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, en cas de reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et TDV Profile SAS et/ou ses filiales), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de TDV Profile SAS et de ses filiales.

Crédits photos: TDV, DargDesign, Phovoir, Fotolia

Responsabilité

TDV Profile SAS et ses filiales excluent toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, TDV Profile SAS et ses filiales excluent toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

TDV Profile SAS fera de son mieux pour assurer aux visiteurs une accessibilité de son site internet à tout moment. En revanche, TDV Profile SAS ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, TDV Profile SAS et ses filiales se réservent le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés que TDV Profile SAS et ses filiales n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre TDV Profile SAS et ses filiales et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

Protection de la vie privée – Collecte et utilisation de données à caractère personnel

TDV Profile SAS n’exige à aucun moment la communication par les utilisateurs de données à caractères personnel (nom, adresse, adresse électronique, profession…).

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, et aucune information n’est cédée à des tiers.

Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n°1146921.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 (dite loi « informatiques et libertés ») Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, ou de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, faites une demande par mail.